Les organisations qui souhaitent collaborer avec ASEVA y trouveront tous nos documents. Nos différentes conditions générales, documents pour introduire un dossier de candidature ou soumissionner à l’un de nos accords-cadres, les listes des partenaires de l’ASEVA.
Dispositions contractueles
Cahier des charges Tickets
Le cahier de charges APETRA/2022/2 complet concernant les droits de disposition, y compris les annexes.
TéléchargerShortliste tickets
La liste des vendeurs de tickets sélectionnés pour l’accord-cadre APETRA/2022/2.
TéléchargerDocuments pour dossier de candidature
La lettre de candidature
La lettre de candidature à remplir et signer
TéléchargerContrat-cadre tickets
Le contrat-cadre tickets à remplir et signer
TéléchargerDocuments pour contrats de tickets
Frais supplémentaires
Frais supplémentaires de livraison qui sont imputés lors de l’enlèvement.
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