Documents pour l’offre pour participer à l’accord-cadre. Date ultime : 15/3/2024, 12 heures.

Note explicative


Le cahier des charges pour l’accord-cadre pour stockage ASEVA/2024/1 (pdf)


la lettre de participation (Word)


Le plan d’approche (Word)


Le document DUME en html


le document DUME en pdf


Dispositions contractuelles

ASEVA Conditions générales de stockage 1/2024.